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( Soins, vaccinations, stérilisations, nourriture, etc ... )	Association au profit des chats malheureux de Nice (06000, France) et environs Nous contacter Tel. 04.93.86.49.32 ( de 15h à 18h, mardi - jeudi - samedi ) Notre permanence 130, Bd de le Madeleine 06000 Nice - France Nous contacter assistochat@gmail.com Urgence vétérinaire Rubrique « Urgence vétérinaire »
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Ce site est consacré aux questions liées à la protection et au secours des chats (Nice et environs) de l’association "Assistochat" : Parrainages, adoptions, informations et conseils …
 
> I. Accès et inscription
 
Ce site peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.
 
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> II. Droits et devoirs du lecteur
 
Tout lecteur de ce site doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce site sur d’autres sites ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
 
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce site à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce site ou celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

> III. Commentaires et discussions autour des parrainages

> III.1 Droits et devoirs du contributeur
 
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.
 
Les propos tenus sur ce site sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).
 
Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
 
> III.2 Modération
 
Ce site est modéré a priori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus avant leur publication. Un délai de quelques heures à deux jours peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit rendu public.
 
Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème du débat traité (profil parrainage), respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
 
Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.
 
Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce site en contactant le modérateur à l’adresse suivante : (voir pied de page du site)
 
> III.3 Référencement des messages
 
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> III.4 Destination des données collectées et des messages archivés
 
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> III.5 Modification et suppression des messages
 
Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à l’adresse mail du modérateur : (voir pied de page du site), en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : pseudo utilisé, titre du profil parrainage et date de publication du message (voir directement l’URL).

> IV. Protection des données personnelles
 
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